Informations sur l'Acquisition d'une Oeuvre
Prix des Œuvres
Tous les prix sont affichés en dollars canadiens (CAD), les taxes applicables seront ajoutées au moment de l'achat.
Options de Paiement
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Paiement Unique : Montant total à régler, plus taxes et frais de livraison, si applicables.
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Entente de Paiement en Versements : Les paiements seront débités automatiquement selon la fréquence choisie. Les œuvres resteront la propriété de l’artiste jusqu’au paiement intégral.
Réception des Œuvres
Les œuvres restent la propriété de l’artiste jusqu’au paiement intégral de l'œuvre.
Options de Réception :
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Retrait : Les œuvres peuvent être récupérées sur rendez-vous à l'atelier de l'artiste situé à Montréal. L'adresse et une plage horaire de rendez-vous vous seront communiqués.
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Dernier Paiement : Les œuvres peuvent également être retirées lors du dernier paiement pour les clients ayant opté pour une entente de paiement.
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Livraison Locale : Disponible sur rendez-vous, avec frais supplémentaires.
Modes de Paiement en Ligne
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Acceptés : Carte de crédit, PayPal, Apple Pay, Google Pay.
Droits d'Auteur et Utilisation des Œuvres
Tous les droits d'auteur liés aux œuvres demeurent la propriété de l’artiste, MALICIOUZ. L'achat d'une œuvre ne transfère pas ces droits au client. Toute utilisation commerciale, diffusion ou exposition des œuvres doit faire l'objet d'une entente distincte entre le client et l'artiste.
Informations sur les Droits d'Auteur
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Les droits d'auteur comprennent, entre autres, le droit de reproduction, le droit de représentation et le droit d'adaptation de l'œuvre.
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Toute utilisation commerciale ou diffusion (y compris les reproductions, expositions publiques, etc.) nécessite une autorisation préalable et écrite de l’artiste.
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Les droits d'auteur ne sont pas inclus avec l'achat de l'œuvre, et l'artiste se réserve le droit d'utiliser et de reproduire ses créations à des fins promotionnelles ou autres.
Avantages Fiscaux pour les Entreprises
Les œuvres d'art acquises peuvent être considérées comme des dépenses d'entreprise. Les entreprises peuvent déduire jusqu'à 50 % du coût d'achat des œuvres d'art dans leurs déclarations fiscales, sous réserve des conditions en vigueur.
*Les lois fiscales étant sujettes à changement, nous vous invitons à vous renseigner sur les règles en vigueur.